menu
Tartaras
Contacts
Editos
Le village
Histoire
Tartarinaires célèbres
Patrimoine
Agenda
Actualités
Bulletins municipaux
Mairie
Vos élus
Comptes rendus
Démarches administratives
Etat civil
Urbanisme et habitat
Métropole
Marchés publics
Vie pratique
Location de salles municipales
Sécurité & règles diverses
Transports
Ordures ménagères
Assainissement
Liens vers St-Etienne Métropole
Illiwap
Jeunesse
Ecoles primaire et maternelle
Périscolaire
Les Francas
Petite enfance
Loisirs
A voir
La Bibliothèque
Saison Culturelle
Contacts
Annuaire des professionnels
Annuaire des associations
Mairie
search
search
Demande d'autorisation d'urbanisme
Accueil
/
Tartaras
/
Actualités
/
Demande d'autorisation d'urbanisme
10/10/2024
×
×
Demande de renseignements
Demande de renseignements
Date
*
date_range
info_outline
Ce champ est obligatoire
Texte
*
Ce champ est obligatoire
Numéro de téléphone
*
Ce champ est obligatoire
Adresse email
*
Ce champ est obligatoire
fichiers
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
info_outline
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 12 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse :
https://www.rgpdbox.com/dpo/tartaras.php
;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : Mairie de la Ville de Tartaras, 2 rue Pierre Mussieux, 42800 TARTARAS .
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes